ENC TEI, schéma d'entête <teiHeader>

• [OC] Olivier Canteaut (École nationale des chartes) validation
• [VJ] Vincent Jolivet (École nationale des chartes) maintenance
• [FG] Frédéric Glorieux (École nationale des chartes) création

Ce schéma définit le cartouche d'entête attendu pour tous les fichiers TEI de l'ENC. Il est largement inspiré des préconisations du logiciel Philologic, qui propose une interprétation du teiHeader, testée sur une large variété de corpus.

• Modèle
• Définition
• Exemples

Modèle d'en-tête

<--
Exemple d'entête TEI pour l'ENC, conforme au schéma du même nom.
Certains champs sont préremplis, d'autres sont à préciser. Ceux à préciser sont 
précédés des signes suivants :

* ! : obligatoire
* ? : optionnel
* + : obligatoire et répétable
* * : optionnel et répétable
* 0 : ne pas renseigner


-->

<teiHeader

xmlns="http://www.tei-c.org/ns/1.0"

>

<fileDesc>

<titleStmt>

<title>! Titre du corpus, ex : Cartulaires numérisés d'Île-de-France</title>

<title>? Titre du fichier, ex : Recueil de chartes et documents de Saint-Martin des champs.</title>

<!-- Exemples nécessaire pour clarifier l'usage des balises -->

<principal>+ Chercheur responsable de la ressource électronique</principal>

<!-- editor>* Éditeurs de la ressource électronique</editor -->

<funder>* Financeur de l'encodage, ex : École nationale des chartes</funder>

<!-- en cas de ressource créée -->

<author>* Auteurs de la ressource électronique</author>

<-- listes de personnes joignables qui sont intervenues sur le fichier,
les identifiants sont utilisés dans l'historique du fichier 
(tout en bas <revisionDesc>) -->

<respStmt>

<resp>! dates et rôle dans l'établissement de la ressource</resp>

<name xml:id="ID" ref="email">! Nom, Prénom (affiliation), avec email en attribut</name>

</respStmt>

</titleStmt>

<extent>? Un script renseignera les unités utiles comme mots ou caractères pour évaluer la taille de la ressource</extent>

<publicationStmt>

<publisher>École nationale des chartes</publisher>

<address>

<addrLine>19, rue de la Sorbonne</addrLine>

<addrLine>75005 Paris.</addrLine>

<addrLine>tél. : +33 (0)1 55 42 75 00</addrLine>

<addrLine>http://enc.sorbonne.fr/</addrLine>

<addrLine>recherche@enc.sorbonne.fr</addrLine>

</address>

<date>! date de la publication électronique</date>

<idno>! URI de référence de la ressource (ex: http://elec.enc.sorbonne.fr/corpus/fichier/)</idno>

<distributor>École nationale des chartes</distributor>

<availability status="restricted">

<p>L'École nationale des chartes met à disposition cette ressource électronique structurée, protégée par le code de la propriété intellectuelle sur les bases de données (L341-1), selon les termes de la licence *Creative Commons* : « Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification ; 2.0 France ». Cette licence est disponible en ligne http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/ ou par courrier postal à Creative Commons, 171 Second Street, Suite 300, San Francisco, California 94105, USA.</p>

<p>*Pas d'Utilisation Commerciale* : L'École nationale des chartes souhaite encourager l'utilisation et l'amélioration de ses ressources électroniques, pour les intérêts de l'enseignement et de la recherche. Toute autorisation au-delà du champ de cette licence doit être obtenue auprès de l'École nationale des chartes.</p>

<p>*Pas de Modification* : Afin de mieux servir la communauté scientifique, l'École nationale des chartes s'engage à conserver et à toujours offrir publiquement la version la plus à jour de ses ressources électroniques par une URI pérenne. Elle s'engage à les corriger et à les améliorer, à intégrer les contributions qui lui sont soumises (après validation par un comité scientifique), et à référencer l'origine de ces contributions. Toute modification de la ressource qui ne serait pas reversée à la version de référence sous l'autorité éditoriale de l'École nationale des chartes doit faire l'objet de l'accord de celle-ci, afin de ne pas disperser les contributions et de permettre les meilleures conditions possibles de collaboration scientifique.</p>

<p>*Paternité* : l'École nationale des chartes demande à ce que toute publication dérivée de ses ressources électroniques comporte : 1) le nom de l'École nationale des chartes et, pour les publications électroniques, son logo 2) l'URI permettant d'accéder à la page citée sur notre site, ou à la page d'accueil de la ressource 3) la date du fichier source utilisé.</p>

<p>Tout litige soulevé par le non respect des termes de cette licence sera soumis à la juridiction des tribunaux de Paris.</p>

</availability>

</publicationStmt>

<seriesStmt>

<title>Éditions en ligne de l'École des chartes</title>

<respStmt>

<resp/>

<name ref="webenc@enc.sorbonne.fr" xml:id="ENC">Ecole nationale des chartes</name>

</respStmt>

<idno>http://elec.enc.sorbonne.fr/</idno>

<idno type="vol">! n° dans la série des éditions électroniques</idno>

</seriesStmt>

<!-- notice bibliographique du document source (<bibl> : livre implimé ; <msDesc> : manuscrit) -->

<sourceDesc>

<bibl>Référence bibliographique ponctuée avec typographie minimale, comme <title>titre</title>, ou <author>Auteur</author>.</bibl>

</sourceDesc>

</fileDesc>

<encodingDesc>

<projectDesc>

<!-- ! -->

<p>Numérisation en mode texte et image d'éditions imprimées de cartulaires d'Île-de-France parues à la fin du XIXe siècle et conservées à la bibliothèque de l'École des chartes.</p>

</projectDesc>

<samplingDecl>

<p>! : préciser ici les sections de la source encodées (ou pas)</p>

</samplingDecl>

<editorialDecl>

<p>! : Modifications apportées au texte source.</p>

</editorialDecl>

</encodingDesc>

<profileDesc>

<!-- Les proportions peuvent être calculées automatiquement quand l'attribut @xml:lang des items est renseigné -->

<langUsage>

<language ident="xxx" usage="50">+ Intitulé d'une langue, et code en attribut</language>

</langUsage>

</profileDesc>

<revisionDesc>

<change when="2009-04-02" who="ID">+ Ex : Modification </change>

</revisionDesc>

</teiHeader>

Licence

Objectifs
• Promouvoir l'école en contribuant à l'enseignement et à la recherche
• Éviter qu'un acteur plus fort remporte le crédit du travail et des investissements de l'école

Références
• Creative Commons, le texte légal de la licence "Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification", selon un texte conforme au droit français
• licence Légifrance, précédent formulé par des juristes considérant des textes du domaine public en XML comme relevant du droit des bases de données.
• Article L341-1 - Le producteur d'une base de données, entendu comme la personne qui prend l'initiative et le risque des investissements correspondants, bénéficie d'une protection du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci atteste d'un investissement financier, matériel ou humain substantiel. Cette protection est indépendante et s'exerce sans préjudice de celles résultant du droit d'auteur ou d'un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments constitutifs.
• Article L342-1 - Le producteur de bases de données a le droit d'interdire :
  1º L'extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d'une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
  2º La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu'en soit la forme.
  Ces droits peuvent être transmis ou cédés ou faire l'objet d'une licence.
• ABU Licence des bibliophiles universels
• Licence Morphalou, une attitude intéressantes de la recherche publique, avec la particularité suivante : l'ATILF est propriétaire du TLF (qui est encore sous droits), Morphalou en dérive et peut donc hériter de ces propriétés.
• Gutemberg Ebooks gratuits, droit américain