- [OC] Olivier Canteaut (École nationale des chartes) validation
- [VJ] Vincent Jolivet (École nationale des chartes) maintenance
- [FG] Frédéric Glorieux (École nationale des chartes) création
Ce schéma définit le cartouche d'entête attendu pour tous les fichiers TEI de l'ENC.
Il est largement inspiré des préconisations du logiciel
Philologic,
qui propose une interprétation du teiHeader, testée sur une large variété de corpus.
Licence
Objectifs
- Promouvoir l'école en contribuant à l'enseignement et à la recherche
- Éviter qu'un acteur plus fort remporte le crédit du travail et des investissements de l'école
Références
- Creative Commons, le texte légal de la licence "Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification", selon un texte conforme au droit français
- licence Légifrance, précédent formulé par des juristes considérant des textes du domaine public en XML comme relevant du droit des bases de données.
- Article L341-1 - Le producteur d'une base de données, entendu comme la personne qui prend l'initiative et le risque des investissements correspondants, bénéficie d'une protection du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci atteste d'un investissement financier, matériel ou humain substantiel. Cette protection est indépendante et s'exerce sans préjudice de celles résultant du droit d'auteur ou d'un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments constitutifs.
- Article L342-1 - Le producteur de bases de données a le droit d'interdire :
1º L'extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d'une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
2º La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu'en soit la forme.
Ces droits peuvent être transmis ou cédés ou faire l'objet d'une licence.
- ABU Licence des bibliophiles universels
- Licence Morphalou, une attitude intéressantes de la recherche publique, avec la particularité suivante : l'ATILF est propriétaire du TLF (qui est encore sous droits), Morphalou en dérive et peut donc hériter de ces propriétés.
- Gutemberg Ebooks gratuits, droit américain